Mise à jour de l’article le 27 février 2025.

Pour l’essentiel :

Contrairement à ce qui est indiqué dans le document de suivi, le dossier doit m’être transmis à : cyril.pasteur@ac-besancon.fr

La demande de vérification FijaisV pour les accompagnateurs (annexe 8) doit être envoyée à : ce.voyages-scolaires.dsden25@ac-besancon.fr

Dossier comprenant les documents à compléter : Dossier

Vous devez me transmettre les documents suivants :

• Annexes 2, 3, 6, 7 et 8
• Projet pédagogique détaillé et emploi du temps.

Attention :
Les annexes doivent m’être envoyées dans leur format texte (pas en pdf).
Merci de ne pas les renommer pour que je m’y retrouve plus facilement.
Annexe 7 – Ce formulaire relatif au transport doit être signé par le transporteur.
Annexe 8 – La demande de vérification fijaisv, une fois vérifiée par les services de DSDEN, doit être jointe au dossier.

Concernant les activités :
N’oubliez pas de vérifier auprès de l’établissement d’accueil que chaque classe ne participe pas à deux activités à encadrement renforcé simultanément, sauf en cas d’unicité de lieu. Assurez-vous aussi que les encadrants ont bien les diplômes nécessaires.

Pour plus d’informations :

L’enseignant adresse au directeur d’école un dossier constitué des pièces suivantes :

– le formulaire de demande d’autorisation de voyage scolaire, comprenant le projet pédagogique, la liste des accompagnateurs et le budget prévisionnel ;

– la liste des élèves participant au voyage scolaire comprenant la date de naissance des élèves et le numéro de téléphone d’une personne responsable de l’élève à contacter en cas d’urgence ;

– la fiche d’information sur le transport complétée, le cas échéant, de la liste des déplacements prévus pendant le séjour ;

– le programme détaillé du séjour.

Par ailleurs, le directeur d’école s’assure de la collecte, par l’enseignant, des éléments suivants (lesquels ne sont pas joints au dossier transmis à l’IEN) :

– La liste des accompagnateurs bénévoles a été complétée et transmise à l’adresse ce.voyages-scolaires.dsden25@ac-besancon.fr ;

– les autorisations parentales ;

– le cas échéant, les autorisations nécessaires à la participation d’un personnel relevant d’un autre employeur (AESH, ATSEM, etc.) ;

– Le nom et le certifcat de la personne formée aux premiers secours dans l’équipe d’encadrement ;

– le cas échéant, le certificat de la personne formée aux premiers secours dans l’équipe du centre d’hébergement ;

– les attestations d’assurance ;

– le cas échéant, les autorisations de sortie du territoire accompagnées de la copie des titres d’identité des signataires, lesquelles seront conservées par l’enseignant durant toute la durée de la sortie.

Le directeur d’école adresse le dossier à l’IEN chargé de la circonscription :

– dans un délai de six semaines au moins avant la date prévue pour le départ lorsque le voyage scolaire se déroule dans le département  ;

– dans un délai de huit semaines au moins avant la date prévue pour le départ lorsque le voyage scolaire se déroule sur le territoire national ou à l’étranger.

Références :

Lien vers l’article sur le site Eduscol.

Note départementale

La fiche procédure

Le guide