Un dossier regroupe l'ensemble des formulaires relatifs aux sorties scolaires. Exemples : sortie régulière ou occasionnelle sans nuitée (à proximité de l'école) ; sortie avec nuitée ; fiches d'information sur le transport, etc.
Source : Site académique, février 2020
Indexation : [au fil de l'année], [école]

Le formulaire offre la possibilité de déclarer un accident survenu sur le temps scolaire.
Source : circonscription, janvier 2019
Indexation : [Au fil de l'année], [élèves]

• Déclaration d'un accident scolaire, texte au format DOC, 5 pages, 145 kO

À partir du 15 janvier 2017, les élèves qui quittent le territoire sans être accompagnés d’un titulaire de l’autorité parentale devront présenter des documents précisés par la référence suivante.
Source : Académie de Besançon, janvier 2017
Indexation : [au fil de l'année], [élèves], [école]

Ce dossier propose différents documents participant à la mise en œuvre d'un PPS, comme la synthèse éducative ou le GEVA-Sco.
Source : DSDEN25, janvier 2017
Indexation : [au fil de l'année], [élèves], [école], [ASH]

Dans certaines situations de handicap l'élève peut bénéficier de compensations, sous la forme d'aide humaine à la scolarisation. Une note de service spéciale définit ces dispositifs.
Source : DSDEN25, janvier 2017
Indexation : [au fil de l'année], [élèves], [école], [ASH]

Ce dossier contient les consignes de sécurité applicables dans les écoles et les EPLE, dont : les guides des parents d'élèves et des directeurs d'école, l'annexe sur les spécificités liées aux élèves les plus jeunes, les infographies sur la sécurité des écoles.
Source : MENESR, déc. 2016
Indexation : [au fil de l'année], [école], [PPMS]

Cette fiche permet de transmettre à l'IEN les conclusions des conseils de maîtres et des conseils de cycles.
Source : circonscription, janv. 2012 - nov. 2016
Indexation : [au fil de l'année], [école]

• Version imprimable du relevé de conclusions, document au format PDF, 2 pages, 103 kO
• Relevé de conclusions pour édition, texte au format DOC, 2 pages, 14 kO

Ce formulaire permet de transmettre des informations préoccupantes concernant un élève. Il est à retourner au « Service social en faveur des élèves et service de santé scolaire » de la DSDEN25.
Source : DSDEN25, octobre 2016
Indexation : [Au fil de l'année], [élèves]

• Fiche d'informations préoccupantes, texte au format DOC, 2 pages, 82 kO

Un formulaire lié aux effectifs constatés le jour de la rentrée, aux renseignements propres à l'école, à l'organisation des décharges des directeurs et des temps partiels, aux horaires des APC.
Source : circonscription, septembre 2016
Indexation : [rentrée], [école]

• Rapport de rentrée 2016, classeur au format ODS, 4 onglets, 50 kO

Un dossier regroupe un ensemble de documentations et de formulaires relatifs aux partenariats EPS. Exemples : demandes d'agréments pour intervenant extérieur bénévole, pour intervenant extérieur rémunéré ou pour intervenant extérieur nécessitant une convention ; projet pédagogique ; etc.
Source : Circonscriptions du Doubs, septembre 2016
Indexation : [au fil de l'année], [école]