Comment rechercher une ressource ?
La base de données ci-dessous indexe l’ensemble des documents administratifs proposés aux directeurs de la circonscription. L’enregistrement le plus récent se trouve en premier dans la liste.
La fonction « Recherche » en haut du tableau va vous servir à retrouver des informations. Voici plusieurs exemples d’utilisations :
- «
autorisation
» ne va faire apparaître que le(s) enregistrement(s) qui contiennent ce mot. - «
[rentrée]
» va sélectionner certains enregistrements liés à cette période de l’année scolaire. Il a aussi les indexations [courant septembre], [au fil de l’année] et [fin d’année]. - «
[enseignants]
» va également retenir des enregistrements qui concernent plus spécifiquement les maîtres de l’école. Il a aussi : [élèves] et [écoles]. - Pour rechercher une expression, utilisez des guillemets. ex. «
"relevé de conclusions"
».
Références administratives
La base des ressources |
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Sorties scolaires Un dossier regroupe l'ensemble des formulaires relatifs aux sorties scolaires. Exemples : sortie régulière ou occasionnelle sans nuitée (à proximité de l'école) ; sortie avec nuitée ; fiches d'information sur le transport, etc. |
Accident scolaire Le formulaire offre la possibilité de déclarer un accident survenu sur le temps scolaire.
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Autorisation de sortie du territoire À partir du 15 janvier 2017, les élèves qui quittent le territoire sans être accompagnés d’un titulaire de l’autorité parentale devront présenter des documents précisés par la référence suivante. |
Parcours personnalisé de scolarisation pour un élève handicapé Ce dossier propose différents documents participant à la mise en œuvre d'un PPS, comme la synthèse éducative ou le GEVA-Sco. |
Document AVS, AESH Dans certaines situations de handicap l'élève peut bénéficier de compensations, sous la forme d'aide humaine à la scolarisation. Une note de service spéciale définit ces dispositifs. |
Sécurité, vigilance attentat Ce dossier contient les consignes de sécurité applicables dans les écoles et les EPLE, dont : les guides des parents d'élèves et des directeurs d'école, l'annexe sur les spécificités liées aux élèves les plus jeunes, les infographies sur la sécurité des écoles. |
Relevés de conclusions Cette fiche permet de transmettre à l'IEN les conclusions des conseils de maîtres et des conseils de cycles.
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Signalement d'enfants en danger Ce formulaire permet de transmettre des informations préoccupantes concernant un élève. Il est à retourner au « Service social en faveur des élèves et service de santé scolaire » de la DSDEN25.
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Rapport de rentrée Un formulaire lié aux effectifs constatés le jour de la rentrée, aux renseignements propres à l'école, à l'organisation des décharges des directeurs et des temps partiels, aux horaires des APC.
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Agréments EPS Un dossier regroupe un ensemble de documentations et de formulaires relatifs aux partenariats EPS. Exemples : demandes d'agréments pour intervenant extérieur bénévole, pour intervenant extérieur rémunéré ou pour intervenant extérieur nécessitant une convention ; projet pédagogique ; etc. |
Le dossier PPMS. Quels sont les documents attendus par la circonscription, concernant le « Plan particulier de mise en sécurité » ? |
Exercices de mise en sécurité - écoles À partir de l'année scolaire 2016-17, nous vous demandons de pratiquer 6 exercices de mise en sécurité :
Pour chacun de ces exercices, nous vous demandons de bien vouloir remplir une fiche en ligne. Vous recevrez automatiquement par mail - à l'adresse que vous indiquerez - la fiche afin de vous permettre de l'archiver et/ou de l'imprimer. |
Règlement départemental type Le règlement départemental en application dans les écoles publiques du Doubs
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Assiduité scolaire Le formulaire permet de signaler l’absentéisme d’un élève.
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Autorisation d’absence Il s'agit de formulaires destinés à la demande d'une autorisation d’absence.
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PPRE passerelle Ce document permet de transmettre un PPRE au collège. Il est proposé dans 3 formats.
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PPRE Ce document, utilisé dans la circonscription, est partagé entre l'élève, l'enseignant, le directeur et les parents. Il permet d'y formuler l'analyse des points forts et des points faibles ; de définir des plans successifs de travail.
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Autorisation de non résidence Le formulaire s'adresse uniquement aux instituteurs. Cette demande d'autorisation est obligatoire si l'enseignant ne réside pas dans la commune où il exerce, après une nouvelle nommination ou après un changement de domicile.
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Notice individuelle Ce formulaire permet de transmettre à l'IEN des renseignements professionnels et personnels.
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