Mise à jour de l’article le 23 février 2024.

Note départementale

Dossier comprenant les documents à compléter :

Lien vers l’article sur le site Eduscol.

Dans cet article, vous trouverez une fiche procédure indiquant les éléments à rassembler et ceux à fournir, un guide proposé par le ministère ainsi que la circulaire.

La fiche procédure

Le guide

Éléments qui doivent impérativement apparaître dans le dossier :

L’enseignant adresse au directeur d’école un dossier constitué des pièces suivantes :

– le formulaire de demande d’autorisation de voyage scolaire, comprenant le projet pédagogique, la liste des accompagnateurs et le budget prévisionnel ;

– la liste des élèves participant au voyage scolaire comprenant la date de naissance des élèves et le numéro de téléphone d’une personne responsable de l’élève à contacter en cas d’urgence ;

– la fiche d’information sur le transport complétée, le cas échéant, de la liste des déplacements prévus pendant le séjour ;

– le programme détaillé du séjour.

Par ailleurs, le directeur d’école s’assure de la collecte, par l’enseignant, des éléments suivants (lesquels ne sont pas joints au dossier transmis à l’IEN) :

– La liste des accompagnateurs bénévoles a été complétée et transmise à l’adresse ce.voyages-scolaires.dsden25@ac-besancon.fr ;

– les autorisations parentales ;

– le cas échéant, les autorisations nécessaires à la participation d’un personnel relevant d’un autre employeur (AESH, ATSEM, etc.) ;

– Le nom et le certifcat de la personne formée aux premiers secours dans l’équipe d’encadrement ;

– le cas échéant, le certificat de la personne formée aux premiers secours dans l’équipe du centre d’hébergement ;

– les attestations d’assurance ;

– le cas échéant, les autorisations de sortie du territoire accompagnées de la copie des titres d’identité des signataires, lesquelles seront conservées par l’enseignant durant toute la durée de la sortie.

Le directeur d’école adresse le dossier à l’IEN chargé de la circonscription (merci d’ajouter au moins 2 semaines à ces délais, surtout en cas de vacances ou à partir du mois d’avril, en raison de la charge  de travail importante que cela représente) :

– dans un délai de quatre semaines au moins avant la date prévue pour le départ lorsque le voyage scolaire se déroule sur le territoire national ;

– dans un délai de six semaines au moins avant la date prévue pour le départ lorsque le voyage scolaire se déroule à l’étranger.