Espace Directeurs

Comment rechercher une ressource ?

La base de données ci-dessous indexe l’ensemble des documents administratifs proposés aux directeurs de la circonscription. L’enregistrement le plus récent se trouve en premier dans la liste.

La fonction « Recherche » en haut du tableau va vous servir à retrouver des informations. Voici plusieurs exemples d’utilisations :

  • « autorisation » ne va faire apparaître que le(s) enregistrement(s) qui contiennent ce mot.
  • « [rentrée] » va sélectionner certains enregistrements liés à cette période de l’année scolaire. Il a aussi les indexations [courant septembre], [au fil de l’année] et [fin d’année].
  • « [enseignants] » va également retenir des enregistrements qui concernent plus spécifiquement les maîtres de l’école. Il a aussi : [élèves] et [écoles].
  • Pour rechercher une expression, utilisez des guillemets. ex. « "relevé de conclusions" ».

Références administratives

La base des ressources
Autorisation de sortie du territoire

À partir du 15 janvier 2017, les élèves qui quittent le territoire sans être accompagnés d’un titulaire de l’autorité parentale devront présenter des documents précisés par la référence suivante.
Source : Académie de Besançon, janvier 2017
Indexation : [au fil de l'année], [élèves], [école]

    Parcours personnalisé de scolarisation pour un élève handicapé

    Ce dossier propose différents documents participant à la mise en œuvre d'un PPS, comme la synthèse éducative ou le GEVA-Sco.
    Source : DSDEN25, janvier 2017
    Indexation : [au fil de l'année], [élèves], [école], [ASH]

      Document AVS, AESH

      Dans certaines situations de handicap l'élève peut bénéficier de compensations, sous la forme d'aide humaine à la scolarisation. Une note de service spéciale définit ces dispositifs.
      Source : DSDEN25, janvier 2017
      Indexation : [au fil de l'année], [élèves], [école], [ASH]

        Sécurité, vigilance attentat

        Ce dossier contient les consignes de sécurité applicables dans les écoles et les EPLE, dont : les guides des parents d'élèves et des directeurs d'école, l'annexe sur les spécificités liées aux élèves les plus jeunes, les infographies sur la sécurité des écoles.
        Source : MENESR, déc. 2016
        Indexation : [au fil de l'année], [école], [PPMS]

          Relevés de conclusions

          Cette fiche permet de transmettre à l'IEN les conclusions des conseils de maîtres et des conseils de cycles.
          Source : circonscription, janv. 2012 - nov. 2016
          Indexation : [au fil de l'année], [école]

          Signalement d'enfants en danger

          Ce formulaire permet de transmettre des informations préoccupantes concernant un élève. Il est à retourner au « Service social en faveur des élèves et service de santé scolaire » de la DSDEN25.
          Source : DSDEN25, octobre 2016
          Indexation : [Au fil de l'année], [élèves]

          Rapport de rentrée

          Un formulaire lié aux effectifs constatés le jour de la rentrée, aux renseignements propres à l'école, à l'organisation des décharges des directeurs et des temps partiels, aux horaires des APC.
          Source : circonscription, septembre 2016
          Indexation : [rentrée], [école]

          Agréments EPS

          Un dossier regroupe un ensemble de documentations et de formulaires relatifs aux partenariats EPS. Exemples : demandes d'agréments pour intervenant extérieur bénévole, pour intervenant extérieur rémunéré ou pour intervenant extérieur nécessitant une convention ; projet pédagogique ; etc.
          Source : Circonscriptions du Doubs, septembre 2016
          Indexation : [au fil de l'année], [école]

            Le dossier PPMS.

            Quels sont les documents attendus par la circonscription, concernant le « Plan particulier de mise en sécurité » ?
            Source : l'article PPMS, sept. 2016
            Indexation : [rentrée], [école], [PPMS]

              Exercices de mise en sécurité - écoles

              À partir de l'année scolaire 2016-17, nous vous demandons de pratiquer 6 exercices de mise en sécurité :

              • 3 exercices de type « alerte incendie »
              • 1 exercice de confinement type « Seveso » (ex : un camion transportant des produits toxiques s'est renversé devant l'école). Les enfants sont confinés dans un lieu spécifique prévu à cet effet dans le PPMS.
              • 1 exercice de confinement type « intrusion ». Les enfants sont confinés dans les classes et le silence est respecté. La question de la transmission de l'information est étudiée.
              • 1 exercice d'évacuation particulier (ex : la sortie habituelle est obstruée ou la situation climatique empêche le retour des élèves dans leur famille ou encore, un enfant se trouve en situation de mobilité réduite). Les enfants sont évacués par une autre sortie ou évacués par une sortie qui permet à un enfant en chaise roulante de sortir.

              Pour chacun de ces exercices, nous vous demandons de bien vouloir remplir une fiche en ligne. Vous recevrez automatiquement par mail - à l'adresse que vous indiquerez - la fiche afin de vous permettre de l'archiver et/ou de l'imprimer.
              Source : circonscription, septembre 2016
              Indexation : [au fil de l'année], [école], [PPMS]

                Règlement départemental type

                Le règlement départemental en application dans les écoles publiques du Doubs
                Source : DSDEN25, septembre 2015
                Indexation : [au fil de l'année], [école]

                Assiduité scolaire

                Le formulaire permet de signaler l’absentéisme d’un élève.
                Source : BO n°44 du 27 novembre 2014, DSDEN25, janv. 2012 - juin 2015
                Indexation : [Au fil de l'année], [élèves]

                Autorisation d’absence

                Il s'agit de formulaires destinés à la demande d'une autorisation d’absence.
                Si la demande concerne une absence pour motif syndical ou un congé de formation syndicale, utilisez l'imprimé spécifique.
                Source : DSDEN25, novembre 2014
                Indexation : [Au fil de l'année], [enseignants]

                PPRE passerelle

                Ce document permet de transmettre un PPRE au collège. Il est proposé dans 3 formats.
                Source : circonscription, mai 2014
                Indexation : [au fil de l'année], [élèves]

                Sorties scolaires

                Un dossier regroupe l'ensemble des formulaires relatifs aux sorties scolaires. Exemples : sortie régulière ou occasionnelle sans nuitée (à proximité de l'école) ; sortie avec nuitée ; fiches d'information sur le transport, etc.
                Source : Site académique, mars 2018
                Indexation : [au fil de l'année], [école]

                  PPRE

                  Ce document, utilisé dans la circonscription, est partagé entre l'élève, l'enseignant, le directeur et les parents. Il permet d'y formuler l'analyse des points forts et des points faibles ; de définir des plans successifs de travail.
                  Source : circonscription, mars 2012
                  Indexation : [Au fil de l'année], [élèves], [école]

                  Autorisation de non résidence

                  Le formulaire s'adresse uniquement aux instituteurs. Cette demande d'autorisation est obligatoire si l'enseignant ne réside pas dans la commune où il exerce, après une nouvelle nommination ou après un changement de domicile.
                  Source : circonscription, janvier 2012
                  Indexation : [rentrée], [enseignants]

                  Notice individuelle

                  Ce formulaire permet de transmettre à l'IEN des renseignements professionnels et personnels.
                  Source : circonscription, janvier 2012
                  Indexation : [rentrée], [enseignants]

                  Accident scolaire

                  Le formulaire offre la possibilité de déclarer un accident survenu sur le temps scolaire.
                  Source : circonscription, janvier 2012
                  Indexation : [Au fil de l'année], [élèves]