Documents administratifs pour l’enseignant

Comment se servir de la base de données ?

La base de données ci-dessous indexe l’ensemble des documents administratifs proposés aux directeurs de la circonscription. L’enregistrement le plus récent se trouve en premier dans la liste.

La fonction « Recherche » en haut du tableau va vous servir à retrouver des informations. Voici plusieurs exemples d’utilisations :

  • « autorisation » ne va faire apparaître que le(s) enregistrement(s) qui contiennent ce mot.
  • « [rentrée] » va sélectionner certains enregistrements liés à cette période de l’année scolaire. Il a aussi les indexations [courant septembre], [au fil de l’année] et [fin d’année].
  • Pour rechercher une expression, utilisez des guillemets. ex. « "autorisation d'absence" ».

Références administratives

La base des ressources
Autorisation d’absence

Il s'agit de formulaires destinés à la demande d'une autorisation d’absence.
Si la demande concerne une absence pour motif syndical ou un congé de formation syndicale, utilisez l'imprimé spécifique.
Source : DSDEN25, novembre 2014
Indexation : [Au fil de l'année], [enseignants]

Sorties scolaires

Un dossier regroupe l'ensemble des formulaires relatifs aux sorties scolaires. Exemples : sortie régulière ou occasionnelle sans nuitée (à proximité de l'école) ; sortie avec nuitée ; fiches d'information sur le transport, etc.
Source : Circonscriptions du Doubs, septembre 2013
Indexation : [au fil de l'année], [école]

    Autorisation de non résidence

    Le formulaire s'adresse uniquement aux instituteurs. Cette demande d'autorisation est obligatoire si l'enseignant ne réside pas dans la commune où il exerce, après une nouvelle nommination ou après un changement de domicile.
    Source : circonscription, janvier 2012
    Indexation : [rentrée], [enseignants]

    Notice individuelle

    Ce formulaire permet de transmettre à l'IEN des renseignements professionnels et personnels.
    Source : circonscription, janvier 2012
    Indexation : [rentrée], [enseignants]

    Accident scolaire

    Le formulaire offre la possibilité de déclarer un accident survenu sur le temps scolaire.
    Source : circonscription, janvier 2012
    Indexation : [Au fil de l'année], [élèves]