Archives de catégorie : Au fil de l’année

Sorties scolaires avec nuitée

Mise à jour de l’article le 23 février 2024.

Note départementale

Dossier comprenant les documents à compléter :

Lien vers l’article sur le site Eduscol.

Dans cet article, vous trouverez une fiche procédure indiquant les éléments à rassembler et ceux à fournir, un guide proposé par le ministère ainsi que la circulaire.

La fiche procédure

Le guide

Éléments qui doivent impérativement apparaître dans le dossier :

L’enseignant adresse au directeur d’école un dossier constitué des pièces suivantes :

– le formulaire de demande d’autorisation de voyage scolaire, comprenant le projet pédagogique, la liste des accompagnateurs et le budget prévisionnel ;

– la liste des élèves participant au voyage scolaire comprenant la date de naissance des élèves et le numéro de téléphone d’une personne responsable de l’élève à contacter en cas d’urgence ;

Exemple d’une procédure simple pour obtenir ce document dans « Onde » :
<Listes & documents>, <Listes>, dans la partie « Vie scolaire » choisir <Personnes à contacter en cas d’urgence>.

– la fiche d’information sur le transport complétée, le cas échéant, de la liste des déplacements prévus pendant le séjour ;

– le programme détaillé du séjour.

Par ailleurs, le directeur d’école s’assure de la collecte, par l’enseignant, des éléments suivants (lesquels ne sont pas joints au dossier transmis à l’IEN) :

– La liste des accompagnateurs bénévoles a été complétée et transmise à l’adresse ce.voyages-scolaires.dsden25@ac-besancon.fr ;

– les autorisations parentales ;

– le cas échéant, les autorisations nécessaires à la participation d’un personnel relevant d’un autre employeur (AESH, ATSEM, etc.) ;

– Le nom et le certifcat de la personne formée aux premiers secours dans l’équipe d’encadrement ;

– le cas échéant, le certificat de la personne formée aux premiers secours dans l’équipe du centre d’hébergement ;

– les attestations d’assurance ;

– le cas échéant, les autorisations de sortie du territoire accompagnées de la copie des titres d’identité des signataires, lesquelles seront conservées par l’enseignant durant toute la durée de la sortie.

Le directeur d’école adresse le dossier à l’IEN chargé de la circonscription (merci d’ajouter au moins 2 semaines à ces délais, surtout en cas de vacances ou à partir du mois d’avril, en raison de la charge  de travail importante que cela représente) :

– dans un délai de quatre semaines au moins avant la date prévue pour le départ lorsque le voyage scolaire se déroule sur le territoire national ;

– dans un délai de six semaines au moins avant la date prévue pour le départ lorsque le voyage scolaire se déroule à l’étranger.

DUER : Document Unique d’Évaluation des Risques

Vous trouverez sur ce lien du site académique,   un ensemble de fiches ressources relatives à l’application en ligne « Duer ».

  •  Le guide utilisateur de l’application « Duer » à destination des directrices et directeurs d’écoles.
  •  La fiche d’identification des risques. Elle constitue un outil pour que chaque membre de l’équipe identifie les risques auxquels il fait face dans son activité (risques liés aux gestes et postures, aux produits et matériaux, aux installations, aux locaux, aux sorties extérieures et à la charge mentale).
  • La fiche synthèse. Elle permet de faire la synthèse des risques identifiés en équipe, et sert de support à leur saisie dans l’application en ligne « Duer ».

Sur ce lien, la page d’accueil du même site, afférente à l’ensemble des ressources académiques santé et sécurité au travail.

Absentéisme scolaire

Une note concernant le traitement de l’absentéisme scolaire a été envoyée dans les écoles de la circonscription le 12 janvier 2018. Son objet est d’informer des modalités d’organisation, retenues dans le département du Doubs, pour renforcer l’assiduité des élèves de l’école élémentaire.
Elle cherche à améliorer :

  • la prévention de l’absentéisme en veillant à la qualité du climat scolaire ;
  • la réactivité de l’institution scolaire devant l’absentéisme constaté ;
  • l’accompagnement des élèves et des familles par une coopération plus étroite avec les partenaires éducatifs de l’école.

Cette démarche contribue également à la prévention du décrochage scolaire.

Pour en savoir plus et pour télécharger la fiche de signalement individuel d’absentéisme ainsi que le dossier de suivi de l’absentéisme (1er degré), consultez cette page de la DSDEN du Doubs.